Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUS CONSTRUISONS VOTRE BONHEUR
CLOVER S.A.

Numéro de dépôt :
3355975
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2015
NOUS CONSTRUISONS VOTRE BONHEUR de CLOVER

Présentation de la marque NOUS CONSTRUISONS VOTRE BONHEUR

Déposée le 20 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) CLOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUS CONSTRUISONS VOTRE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVER domicilié(e) 49 Place Maurice Hamy,59270 STRAZEELE - 59270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVER S.A. domicilié(e) 49 Place Maurice Hamy,59270 STRAZEELE - 59270 - France.

La marque NOUS CONSTRUISONS VOTRE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUS CONSTRUISONS VOTRE BONHEUR est expirée depuis le 20 avril 2015.

CLOVER a également déposé les autres marques suivantes : cultural fit by clover , VERANDA CLOVER LE CONSTRUCTEUR QUI S'ENGAGE ! , VERANDA L'ESPACE EN PLUS CLOVER LE CLUB DES VERANDAS , CLOVER


CLOVER S.A. - 49 Place Maurice Hamy,59270 STRAZEELE - 59270 - France


CLOVER S.A. - 49 Place Maurice Hamy,59270 STRAZEELE - 59270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Inscription le 3 mars 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518065 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, constructions métalliques transportables ou non ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques. Verres de construction, bois de construction. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.